Conditions d'utilisation

Conditions générales de vente et mentions légales

 
Acceptation des présentes conditions générales de vente


Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits par 1Vin1Arome sur sa boutique accessible par Internet par téléphone. Elles sont automatiquement mises à la disposition de l'acheteur sur la page d'accueil du site Internet 1Vin1Arome. En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces "Conditions Générales de Vente" (ci-après désignées C.G.V.), à l'exclusion de tous autres documents tels que prospectus, presse, catalogues ou e-mailing, émis par le vendeur et qui n'ont qu'une valeur indicative. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une des quelconques dispositions des présentes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une des quelconques des dites conditions. Nos offres sont exclusivement réservées à la clientèle particulière. Si vous êtes un professionnel, et afin de respecter la législation en vigueur, merci de nous le signaler afin que établissions un DSA (Document d'accompagnement simplifié) qui accompagnera la marchandise.
Informations légales :

Dénomination : 1Vin1Arome
Siège social : 28 rue des corbeaux 52360 Orbigny au Mont
Téléphone : 0325885402
E-mail : 1vin1arome@1vin1arome.fr
Site web : www.1vin1arome.fr
N° immatriculation:Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés(RCS) et au répertoire des métiers(RM)
N° de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Représentant légal : Christophe Guillien
Protection des mineurs

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir seize ans révolus à la date de la commande.
Abus d'alcool

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.
Protection des fichiers

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, 1Vin1Arome est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, ...) sont protégées par les droits d'auteur