Mentions légales

Informations légales :

Dénomination : 1Vin1Arome
Siège social : 28 rue des corbeaux 52360 Orbigny au Mont
Téléphone : 0325885402
E-mail : 1vin1arome@1vin1arome.fr
Site web : www.1vin1arome.fr
N° immatriculation:Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés(RCS) et au répertoire des métiers(RM)
N° de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Représentant légal : Christophe Guillien
Protection des mineurs

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir seize ans révolus à la date de la commande.
Abus d'alcool

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.
Protection des fichiers

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, 1Vin1Arome est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, ...) sont protégées par les droits d'auteur